titre_mentions-legales

Ce Site Web est la propriété de la Société MATFA / ONREV  immatriculée 545 950 222 00079 dont le siège est situé à Joussé (France).

La réservation des différents Noms de Domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l'AFNIC. Le Site Web est réalisé et hébergé par la société ECIS. Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier à MATFA / ONREV.
MATFA / ONREV  s'engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés. Nous rappelons que le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.

Tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l'objet d'une information adressée par email, MATFA / ONREV  se réservant le droit d'exiger la suppression de ce lien. Ce Site Web constitue une œuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 152 450 € d'amende.

© MATFA / ONREV  - Capital de 2 700 608 € RCS POITIERS B 545 950 222  (France)
Adresse : 69 route de Cholet 85290 Mortagne sur Sèvre
Tél : 02 51 65 12 15
Fax : 02 51 65 22 46

Tous droits réservés - Reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite

 
Mentions légales - Plan du site -